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Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.09.26/174 - Acte constitutif de la régie de recettes et d’avances - Modification

    Baux et conventions
    04 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.26/173 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

    04 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.24/1146 - Foire saisonnière-20.10.2024

    Évènements
    02 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.24/1145 - Salon Bien être et nature - parking Théatre - 12 et 13.10.2024

    Évènements
    02 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.24/1144 - PICARD - déménagement - Grenoble - 26.11.24

    Stationnement
    02 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.03/156 - Contrat de cession pour une visite-spectacle de la Cie Coïncidence - Journées européennes du patrimoine 2024

    Patrimoine
    01 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.08.02/145 - Rétrocession de la concession non utilisée N°2660 du cimetière Briançon - Pont de Cervières.

    Patrimoine
    01 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.27/1154 - ALLAMANO-raccordement réseau de chaleur-159-09.09 au 04.10.2024

    Travaux
    30 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.0926/1153 - CIRCET-remplacement cadre et dalles-baldenberger-30.09 au 11.10.2024

    Travaux
    30 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.23/171 - Marché Etude de programmation transformation Fort des Têtes : avenant n°1 étude complémentaire

    Commande publique
    30 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.19/168 - Don de documents d'archives à la Ville de Briançon

    Culture
    27 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.24/1147 - PICARD - déménagement - 159 - 01.10.24

    Stationnement
    26 septembre 2024
    Lire la suite


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