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DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution.
Marchés publicsLire la suite03 janvier 2024
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DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire
Baux et conventionsLire la suite03 janvier 2024
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AR 2023.12.12/1597 - Autorisation de déogation à la règle du repos dominical Année 2024
DiversLire la suite28 décembre 2023
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AR 2023.11.21/1528 - Dates d'ouverture et de fermeture du domaine skiable de Serre-Chevalier pour la saison 2023-2024
DiversLire la suite28 décembre 2023
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AR 2023.11.21/1529 - Préscriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin
DiversLire la suite28 décembre 2023
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AR 2023.11.21/1530 - Agrément responsable des pistes et de la sécurité
DiversLire la suite28 décembre 2023
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AR 2023.11.29/1553 - Additif au règlement général de circulation / création d'un sens interdit sur l'avenue rené froger en direction de la passerelle
Stationnement-circulationLire la suite28 décembre 2023
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DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.
Marchés publicsLire la suite28 décembre 2023
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DEC 2023.11.23/259 - Modification du marché 2100000037 pour les tranches ferme et optionnelle du lot n°1 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenant n°2)
Marchés publicsLire la suite28 décembre 2023
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DEC 2023.12.04/270 - Modification du marché n° 1900000054 par avenant n°4 portant sur les travaux de réfection de la COMMUNICATION Y tranche optionnelle 2.
Lire la suite28 décembre 2023
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DEC 2023.12.11/275 - Conventions de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général a réaliser par les écoles de ski
Lire la suite28 décembre 2023