Décisions & arrêtés

Thème

DEC2024.05.22/60 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2024 au 31/05/2025.

Baux et conventions

03 juin 2024

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DEC 2024.05.24/61 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro CINQ (5) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

Baux et conventions

03 juin 2024

Lire la suite
DEC 2024.05.24/62 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro SEPT (7) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

Baux et conventions

03 juin 2024

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DEC 2024.06.03/70 - Marché public de Transformation du Fort des Têtes : Étude de programmation (C2024-14) - Attribution.

03 juin 2024

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AR 2024.04.24_05.RI1 ARRETE reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Hautes-Alpes.

Divers

02 juin 2024

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DEC 2024.05.29/65 - SMACL Assurances – Avenant d’ajustement contractuel – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - A effet du 1er janvier 2025

Assurances

30 mai 2024

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DEC 2024.05.27/64 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon (lots 5 et 6).

Marchés publics

28 mai 2024

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AR 2024.05.23/454 - Débit temporaire de boissons au profit de l'association "Education Canine Briançonnaise" à l'occasion du concours annuel d'obéissance organisé par l'association le samedi 20 juillet 2024

Divers

27 mai 2024

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DEC 2024.05.21/58 - Renouvellement des équipements de contrôle d’accès et de gestion des parcs de stationnement – Attribution

Marchés publics

26 mai 2024

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AR 2024.04.30/348 - SOGETREL-BRIANÇON - Investigation vidéo protection - Coeur ville - 06 au 24.05.24

Travaux

21 mai 2024

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AR 2024.05.02/356 - ITS - Installation DAB - Place Europe - 19.06.24

Stationnement

21 mai 2024

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AR 2024.05.14/386 - 2024.05.14-386 - ÉVÈNEMENT - FEU ARTIFICES LUNA PARK - Terrain de Rugby - 08.06.24

Évènements

21 mai 2024

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Décisions & arrêtés

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DEC 2024.05.24/62 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro SEPT (7) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

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DEC 2024.05.29/65 - SMACL Assurances – Avenant d’ajustement contractuel – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - A effet du 1er janvier 2025

DEC 2024.05.27/64 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon (lots 5 et 6).

AR 2024.05.23/454 - Débit temporaire de boissons au profit de l'association "Education Canine Briançonnaise" à l'occasion du concours annuel d'obéissance organisé par l'association le samedi 20 juillet 2024

DEC 2024.05.21/58 - Renouvellement des équipements de contrôle d’accès et de gestion des parcs de stationnement – Attribution

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AR 2024.05.02/356 - ITS - Installation DAB - Place Europe - 19.06.24

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Publications

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DEC 2024.05.24/61 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro CINQ (5) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

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