Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

Marchés publics

20 février 2024

Lire la suite
DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

Marchés publics

20 février 2024

Lire la suite
DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

19 février 2024

Lire la suite
DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024.

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024

Stationnement

19 février 2024

Lire la suite
AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

Évènements

19 février 2024

Lire la suite

Décisions & arrêtés

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024.

AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple

AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024

AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.

AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.

AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024.

AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple

AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024

AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page