Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

Taxis

04 décembre 2024

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DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

Ressources humaines

04 décembre 2024

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DEC 2024.11.29/218 - Décision de virement de crédits N°2 de chapitre à chapitre (M57 – Fongibilité des crédits) – Section d’investissement – Budget général – Ville de Briançon - Exercice 2024.

Finances

04 décembre 2024

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DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

Commande publique

28 novembre 2024

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AR 2024.11.27/1338 - ÉVÈNEMENT - Inauguration Urgences - Parking Urgences - 28.11.24

Évènements

28 novembre 2024

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DEC 2024.11.21/204 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Attribution des lots n°03 et 07 et déclaration sans suite des lots n°02, 04, 05, 06 et 08.

Commande publique

27 novembre 2024

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DEC 2024.11.14/199 - Défense des intérêts de la ville – Expulsion du 2 Route de Fontenil – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE et a.

Juridique

26 novembre 2024

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DEC 2024.11.15/201 - Marché public pour l’achat d’une cellule mixte de refroidissement avec groupe pour la cuisine centrale de la Ville de Briançon - Attribution.

Commande publique

22 novembre 2024

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DEC 2024.11.14/200 - Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS pour la mise en concurrence – Contrat d’assurances « Flotte automobile et risques annexes »

Finances

22 novembre 2024

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Décisions & arrêtés

DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

DEC 2024.11.29/218 - Décision de virement de crédits N°2 de chapitre à chapitre (M57 – Fongibilité des crédits) – Section d’investissement – Budget général – Ville de Briançon - Exercice 2024.

DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

AR 2024.11.27/1338 - ÉVÈNEMENT - Inauguration Urgences - Parking Urgences - 28.11.24

DEC 2024.11.21/204 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Attribution des lots n°03 et 07 et déclaration sans suite des lots n°02, 04, 05, 06 et 08.

DEC 2024.11.14/199 - Défense des intérêts de la ville – Expulsion du 2 Route de Fontenil – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE et a.

DEC 2024.11.15/201 - Marché public pour l’achat d’une cellule mixte de refroidissement avec groupe pour la cuisine centrale de la Ville de Briançon - Attribution.

DEC 2024.11.14/200 - Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS pour la mise en concurrence – Contrat d’assurances « Flotte automobile et risques annexes »

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DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

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DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

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