Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

Baux et conventions

25 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

Baux et conventions

25 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

Baux et conventions

25 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

25 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

Culture

21 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

Marchés publics

20 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

Assurances

20 mars 2024

Lire la suite
AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024

Travaux

18 mars 2024

Lire la suite
AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024

Institution et vie politique

18 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.01.23/06 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel Synbird utilisé par le Service Citoyenneté Proximité

Ressources Numériques et Informatiques

14 mars 2024

Lire la suite
DEC 2024.03.12/32 - Contrat avec SPL ESHD pour l’ouverture d’un compteur d’eau dans un appartement situé 2 rue du Docteur Vagnat, Immeuble des Templiers.

Marchés publics

14 mars 2024

Lire la suite
AR 2024.02.29/155 - Charles Queyras Travaux Publics - Réfection mur - Av Prof Forgues - 07 au 11.03.24

Travaux

07 mars 2024

Lire la suite

Décisions & arrêtés

DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024

AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024

DEC 2024.01.23/06 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel Synbird utilisé par le Service Citoyenneté Proximité

DEC 2024.03.12/32 - Contrat avec SPL ESHD pour l’ouverture d’un compteur d’eau dans un appartement situé 2 rue du Docteur Vagnat, Immeuble des Templiers.

AR 2024.02.29/155 - Charles Queyras Travaux Publics - Réfection mur - Av Prof Forgues - 07 au 11.03.24

À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024

AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024

DEC 2024.01.23/06 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel Synbird utilisé par le Service Citoyenneté Proximité

DEC 2024.03.12/32 - Contrat avec SPL ESHD pour l’ouverture d’un compteur d’eau dans un appartement situé 2 rue du Docteur Vagnat, Immeuble des Templiers.

AR 2024.02.29/155 - Charles Queyras Travaux Publics - Réfection mur - Av Prof Forgues - 07 au 11.03.24

À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page