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Les délibérations

  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    27 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE GRAND THEATRE D'ANGERS POUR L'ŒUVRE DE GARI « SUR LES TALONS »

    Patrimoine
    27 septembre 2016
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    27 septembre 2016
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    27 septembre 2016
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  • SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 septembre 2016
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  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    27 septembre 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326 - MISE A JOUR

    27 septembre 2016
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT, SIGNEE LE 3 MAI 2016, ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES.

    27 septembre 2016
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2016/2017.

    27 septembre 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » POUR BRIANÇON

    Tourisme
    27 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    27 septembre 2016
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