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Les délibérations

  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    06 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    06 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    06 décembre 2016
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  • MEDIATHEQUE – PLAN D'ACQUISITION DE DOCUMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    06 décembre 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – ALTITUDE JAZZ FESTIVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EDITION 2017

    Culture
    06 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

    Finances
    06 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANÇON

    Finances
    06 décembre 2016
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL 2016

    Finances
    06 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT 2016 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR.

    Finances
    06 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE A ALPS ÉPIC POUR 2016

    Finances
    06 décembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    06 décembre 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    06 décembre 2016
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