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Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD
UrbanismeLire la suite08 juin 2021
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Approbation du schéma de mutualisation de services avec la Communauté de Communes du Briançonnais
Institution et vie politiqueLire la suite08 juin 2021
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Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes du Briançonnais
Institution et vie politiqueLire la suite08 juin 2021
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Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais
Institution et vie politiqueLire la suite08 juin 2021
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Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon
Institution et vie politiqueLire la suite08 juin 2021
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Extension de l’armement à la catégorie B1 – arme létale
Police municipaleLire la suite28 avril 2021
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Projet d’équipement et de formation de la police municipale : demande de subventions -Région SUD & ETAT
Police municipaleLire la suite28 avril 2021
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Prévention routière /mise à disposition du radar mobile : convention Ville-Commune de La Salle les Alpes
Police municipaleLire la suite28 avril 2021
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Police de l’air et des Frontières / mise à disposition du stand de tir : convention Ville – Secrétariat Général de l’Administration du Ministère de l’Intérieur - Sud
Police municipaleLire la suite28 avril 2021
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Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Modernisation de l’éclairage public
FinancesLire la suite28 avril 2021
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Convention ACTES : extension du périmètre des actes dématérialisés transmis au contrôle de légalité
Affaires généralesLire la suite28 avril 2021
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Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : préservation des fortifications Vauban
FinancesLire la suite28 avril 2021