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Les délibérations

  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Décision modificative N°4 - Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    25 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    19 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    19 décembre 2023
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  • École municipale des sports - Convention entre l'association « les Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier » et la Ville de Briançon

    14 novembre 2023
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  • Centre médico-sportif - Convention entre la Ville de Briançon et la fondation Edith SELTZER / surveillance mécicale règlementaire des sportifs

    14 novembre 2023
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