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Les délibérations

  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    20 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    20 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    20 mars 2018
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  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    20 mars 2018
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  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    20 mars 2018
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  • Les Offenbachiades 2018 – Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    20 mars 2018
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  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    20 mars 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour sud-ouest- travaux 2.2 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    20 mars 2018
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  • Classement du buffet et sa double façade de tuyaux de l'orgue de la collégiale de Briançon

    Patrimoine
    20 mars 2018
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  • Modification du tableau des effectifs

    Ressources humaines
    20 mars 2018
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  • Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle privée AL 304 devenue desserte publique

    Urbanisme
    20 mars 2018
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  • Approbation de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage UBf et modification de l'article UB11 – Centre techniq_1993

    Urbanisme
    20 mars 2018
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