Les délibérations

  • Mise à disposition de terrain pour l'installation d'un mobil home au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    18 décembre 2018
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  • Mise à disposition de préfabriqués au profit de l'association Tous migrants

    Baux et conventions
    18 décembre 2018
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  • Prolongation de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma « LE VAUBAN » - Avenant n°4.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2018
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  • Désignation du directeur de la régie municipale briançonnaise de stationnement (R.M.B.S)

    Ressources humaines
    18 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs facturation.

    18 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    18 décembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le pôle espoir interrégional.

    18 décembre 2018
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  • Études et aménagements cyclables dans le centre-ville de Briançon – Demande de subventions.

    Transports
    18 décembre 2018
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  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2018
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  • Motion soumise par les gilets jaunes briançonnais au conseil municipal de la ville de Briançon relative à l'augmentation abusive de la_2148

    Motion
    18 décembre 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Modification des statuts

    Délégation de Service Public
    13 novembre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127

    Délégation
    13 novembre 2018
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