Les délibérations

  • CASCADE DE GLACE DU PARC DE LA SCHAPPE : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE

    10 novembre 2010
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  • JOURNEE DU HANDICAP « MONTAGNE ET HANDICAP »

    10 novembre 2010
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  • SECOURS SUR PISTE – TARIFS 2010/2011

    10 novembre 2010
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  • NAVETTE SKIEUR

    Tourisme
    10 novembre 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    10 novembre 2010
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX : DROITS DE PLACE ET SERVICE DES FETES

    Divers
    10 novembre 2010
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  • ENTREE DE EDSB AU CAPITAL DE LA SEM PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE (SEM SEVE) DE

    Divers
    10 novembre 2010
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  • SUBSTITUTION DE CONCESSIONNAIRE POUR LE BARRAGE DE PONT BALDY

    Divers
    10 novembre 2010
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    10 novembre 2010
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – APPARTEMENT T4 GROUPE SCOLAIRE DE MI-CHAUSSEE

    Finances
    24 septembre 2010
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  • CONVENTION FOURNITURE DE CONSOMMABLES DIVERS AU PROFIT DU C.C.A.S.

    Finances
    24 septembre 2010
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  • TARIF DE LOCATION D'UN APPARTEMENT T2 SIS A L'ANCIENNE ECOLE

    Finances
    24 septembre 2010
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