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Convention d'utilisation de la piscine municipale du parc 1326 au profit de l'association partenariat " Nautic Club Briançonnais"
Lire la suite25 avril 2017
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Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.
Lire la suite25 avril 2017
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Résiliation de la délégation de service public pour l'exploitation du chalet de la Schappe.
Délégation de Service PublicLire la suite25 avril 2017
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Rénovation de la conciergerie des sagnes pour créer un club house – demande de subvention.
Lire la suite25 avril 2017
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Convention avec la société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), le Conseil Départemental des Hautes-Alpes, la ville de Briançon et l'Off_1792
Lire la suite25 avril 2017
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Réaménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières de parties de parcelles.
UrbanismeLire la suite25 avril 2017
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ZAC cœur de ville – Modification du droit de préemption urbain sur la commune.
UrbanismeLire la suite25 avril 2017
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Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795
UrbanismeLire la suite25 avril 2017
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Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.
UrbanismeLire la suite25 avril 2017
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Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.
UrbanismeLire la suite25 avril 2017