Les délibérations

  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • VERT MARINE - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB

    Finances
    19 décembre 2012
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  • DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS DU BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    19 décembre 2012
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  • AFFECTATION DES PARCS DE STATIONNEMENT AU BUDGET ANNEXE DE LA R.M.B.S

    Finances
    19 décembre 2012
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  • REVERSEMENT A LA RBEA D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION ACCORDEE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT T_181

    Finances
    19 décembre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • MUSIQUE LORS DES COMMEMORATIONS NATIONALES ET PROTOCOLAIRES

    Finances
    19 décembre 2012
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