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Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.
IntercommunalitéLire la suite02 juillet 2019
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Mise à disposition précaire et révocable d’un bureau du service de l’urbanisme sis pavillon du champ de mars au profit du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hautes-Alpes.
UrbanismeLire la suite02 juillet 2019
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Convention de partenariat avec l’école nationale d’architecture supérieure de Marseille – Projet POPSU-TERRITOIRE.
UrbanismeLire la suite02 juillet 2019
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ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.
CultureLire la suite14 mai 2019
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Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.
Affaires ScolairesLire la suite14 mai 2019
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Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228
JuridiqueLire la suite14 mai 2019
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Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.
TravauxLire la suite14 mai 2019
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Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.
TravauxLire la suite14 mai 2019