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Décision modificative n°4 – exercice 2020 - Budget principal.
FinancesLire la suite08 décembre 2020
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Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.
FinancesLire la suite08 décembre 2020
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Exonération totale des droits de terrasse sur l’exercice 2020.
FinancesLire la suite08 décembre 2020
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Centre communal d'action sociale : Subvention complémentaire liée à la crise du Covid.
FinancesLire la suite08 décembre 2020
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Centre communal d'action sociale : Avance sur subvention 2021 au centre communal d'action sociale de Briançon.
FinancesLire la suite08 décembre 2020
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Bail de chasse au profit de la Société Saint Hubert Briançonnaise.
Baux et conventionsLire la suite08 décembre 2020
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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Atelier Cyclonique".
Baux et conventionsLire la suite08 décembre 2020
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Convention de mise à disposition des Fours Banaux de la Commune de Briançon au profit de différentes associations (convention type).
Baux et conventionsLire la suite08 décembre 2020
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Convention entre la commune et l’hôpital pour l'implantation d'une base vie de chantier sur le parking de l'EDN.
TravauxLire la suite08 décembre 2020
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Études d’un tronçon de voie douce de la via Guisane pour établir la continuité cyclable entre les communes de saint-Chaffrey et Briançon – Les gorges de la Guisane- Demandes de subventions.
TransportsLire la suite08 décembre 2020