Les délibérations

  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'AMICALE DU CNAM ET DES ANCIENS DU 159EME RIA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DES BATIMENTS N° 004 ET 005 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS ANCIENNE ECOLE DU PROREL AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANÇONNAIS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DE TYPE 3 SIS AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES ENFANTS PACA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MOTION SUR LE NOMBRE DE POSTES DANS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

    Motion
    21 janvier 2011
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  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : OFFICE DU TOURISME

    Finances
    16 décembre 2010
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  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : C.C.A.S.

    Finances
    16 décembre 2010
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  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : M.J.C.

    Finances
    16 décembre 2010
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