Les délibérations

  • COMPTOIR DE VENTE - MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE ET DE TARIFS

    Patrimoine
    12 décembre 2017
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING

    Patrimoine
    12 décembre 2017
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    12 décembre 2017
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    12 décembre 2017
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  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    12 décembre 2017
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    12 décembre 2017
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  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    12 décembre 2017
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2018

    Travaux
    12 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    12 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    12 décembre 2017
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  • RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    12 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE : ACQUISITION PARTIELLE DE LA PARCELLE PRIVEE AL 372

    Urbanisme
    12 décembre 2017
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