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Les délibérations

  • PRESENTE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DENOMINATION DU PONT DE L'AVENUE GENERAL DE GAULLE

    Voeux
    17 février 2015
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2015 – CONVENTION « LES DECABLÉS ».

    Culture
    17 décembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LA PAROISSE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    17 décembre 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANCONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    17 décembre 2014
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  • CONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-ALPES (OPH 05)

    Travaux
    17 décembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE SA DANS LE CADRE D'_935

    Travaux
    17 décembre 2014
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