Les délibérations

Date

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Thème

Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

12 novembre 2019

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Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

12 novembre 2019

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Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

12 novembre 2019

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Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

12 novembre 2019

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Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

12 novembre 2019

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Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

12 novembre 2019

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Versement d’une subvention au CPIE – Soutien de candidature.

Finances

12 novembre 2019

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Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

Finances

12 novembre 2019

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Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

Finances

12 novembre 2019

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Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

Baux et conventions

12 novembre 2019

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Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

Baux et conventions

12 novembre 2019

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Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

Baux et conventions

12 novembre 2019

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Les délibérations

Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

Versement d’une subvention au CPIE – Soutien de candidature.

Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

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Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

Versement d’une subvention au CPIE – Soutien de candidature.

Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

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