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Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020
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Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020
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Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.
Lire la suite30 septembre 2020
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Société des transports briançonnais (STB) : Avenant n°17 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Pandémie Covid 19.
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020
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Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Lire la suite30 septembre 2020
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SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020
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Convention d'utilisation du centre aquatique au profit de l'association "Nautic Club Briançonnais".
Lire la suite30 septembre 2020
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CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020
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Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.
Lire la suite30 septembre 2020
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Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.
Délégation de Service PublicLire la suite30 septembre 2020