Les délibérations

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Thème

COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

Tourisme

27 septembre 2016

Lire la suite
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

Tourisme

27 septembre 2016

Lire la suite
TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

Transports

27 septembre 2016

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AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

Transports

27 septembre 2016

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RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

Travaux

27 septembre 2016

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MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DU CHAMP DE MARS– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

Travaux

27 septembre 2016

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MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DE LA PORTE D'EMBRUN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

Travaux

27 septembre 2016

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PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

Travaux

27 septembre 2016

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APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

Urbanisme

27 septembre 2016

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ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

Urbanisme

27 septembre 2016

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ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

Urbanisme

27 septembre 2016

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ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

Urbanisme

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PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

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