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Les délibérations

  • Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    08 juin 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget annexe Régie Municipale de Stationnement Briançonnaise (R.M.B.S.)

    Finances
    08 juin 2021
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  • Affectation des résultats 2020 – budget principal

    Finances
    08 juin 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget principal

    Finances
    08 juin 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget principal

    Finances
    08 juin 2021
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  • Terrasses éphémères

    Domaine public
    08 juin 2021
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  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    08 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    08 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    08 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    08 juin 2021
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  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    08 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

    Urbanisme
    08 juin 2021
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