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Les délibérations

  • Traité concessif - Avenant n°6

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 novembre 2023
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  • SPL ISÈRE Aménagement – Rapport de l’élu mandataire pour l’exercice 2022

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 novembre 2023
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  • Pass saison « jeunes » / Domaine skiable de Serre-Chevalier : Convention entre la SAS Serre-Chevalier Vallée Domaine skiable, la Ville de Briançon et l’OTISCVB

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Budget annexe RMBS 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Décision modificative N°3

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Reprise des résultats

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

    Finances
    14 novembre 2023
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  • Commission d’accessibilité - Composition

    Institution et vie politique
    14 novembre 2023
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