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Cession d'action de la SPL AREA PACA à la communauté de communes du Briançonnais.
UrbanismeLire la suite01 octobre 2018
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Programme national action cœur de ville: Approbation de la convention cadre pluriannuelle.
UrbanismeLire la suite01 octobre 2018
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Espace Sud: Cession de la parcelle communale AX n°454 - Modification de l'emprise cédée parcelle AX n°328.
UrbanismeLire la suite01 octobre 2018
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SPL ESHD - Approbation de la modification des statuts.
Délégation de Service PublicLire la suite01 octobre 2018
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SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité.
Délégation de Service PublicLire la suite01 octobre 2018
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Avenant n°15 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création d'un_2093
TransportsLire la suite01 octobre 2018
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Mise à disposition d'un logement au profit d'une maison d'enfants pour permettre l'accueil des familles des enfants et des adolescents _2094
Baux et conventionsLire la suite01 octobre 2018
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Mise à disposition d'un logement T2 duplex sis immeuble les templiers au profit d'un pompier volontaire - Convention.
Baux et conventionsLire la suite01 octobre 2018
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Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2096
Baux et conventionsLire la suite01 octobre 2018
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Versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal du 14 juillet 2018.
FinancesLire la suite01 octobre 2018
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Ajustement 2018 de la provision pour admission en non-valeur.
FinancesLire la suite01 octobre 2018
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Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.
TourismeLire la suite01 octobre 2018