1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ACQUISITION EMPRISES MILITAIRES- ENGAGEMENT D'ACQUERIR

    Patrimoine
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • AUGMENTATION TARIFS PRESTATIONS SCOLAIRES – TARIFS 2010/2011

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SAEMS LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2010/2011

    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • SPORTS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2010 DE 15 LOGEMENTS ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DF LA SAEMS LES DIABLES ROUGES

    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • DSP CINEMA VAUBAN DESIGNATION DU DELEGATAIRE APPROBATION DU CONTRAT DE DSP

    Délégation de Service Public
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DSP DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • RBEA : REPORT DE LA DISSOLUTION DE LA REGIE

    Divers
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 12/08/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 VOTE LE 5 AOUT 2010

    Finances
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • DSP CASINO DE JEUX : DESIGNATION DU ELEGATAIRE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation de Service Public
    15 septembre 2010
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page