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AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU TORRENT DU CAPTAGE DE L'ADDOUX FORMULEE PA_1621
TravauxLire la suite21 juin 2016
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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AM 154 UTILISEE COMME DOMAINE PUBLIC.
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE POUR LA CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N°154
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 39 UTILISEE COMME PARKING PUBLIC.
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - CESSION DE LA PARCELLE AL 39 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AK 430 A LA SCI LES AIGLONS BLANCS.
UrbanismeLire la suite21 juin 2016
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FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2016 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1628
Baux et conventionsLire la suite21 juin 2016
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TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T2 SIS ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DE SAINTE-CATHERINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION_1629
Baux et conventionsLire la suite21 juin 2016
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MODIFICATIONS DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2016
Affaires ScolairesLire la suite21 juin 2016
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TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.
Baux et conventionsLire la suite21 juin 2016