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Les délibérations

  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    18 décembre 2013
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  • : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    18 décembre 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU REGLEMENT DES CONGES ANNUELS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • SMACL ASSURANCES – CONTRAT D'ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » - CONCLUSION AVENANT N°1

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE / CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

    Divers
    18 décembre 2013
    Lire la suite

  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONCERNANT LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA CONCILIATION DES CALENDRIERS SCOLAIRES AVEC L'ACCUEIL TOURISTIQUE EN MONTAGNE

    Motion
    18 décembre 2013
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