Les délibérations

  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2019.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Attribution de la subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Subvention municipale 2019 à l'Office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon–Avenant n°4 à la convention d'object_2183

    Finances
    26 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel.

    Finances
    26 mars 2019
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  • Régularisation du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    26 mars 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    26 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    26 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un chalet au quartier « mas de Blais » au profit de l'ASA du grand canal de la _2191

    Baux et conventions
    26 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association tous migrants.

    Baux et conventions
    26 mars 2019
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