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Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier pour le conservatoire à rayonnement intercommunal du briançonnais

    Patrimoine
    30 janvier 2018
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  • Convention de dépôt-vente avec l'office de tourisme de serre-chevalier-Briançon à l'occasion du tricentenaire de la collégiale

    Patrimoine
    30 janvier 2018
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  • Comptoir de vente - mise à jour d'articles au catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2018
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité

    Affaires générales
    30 janvier 2018
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  • Modification de la carte scolaire

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2018
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  • Convention forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2018
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  • Convention d'accompagnement en prévention des risques professionnels

    Ressources humaines
    30 janvier 2018
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  • Convention pour l'accueil de collaborateurs bénévoles du service public

    Ressources humaines
    30 janvier 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

    Délégation de Service Public
    30 janvier 2018
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  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    30 janvier 2018
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