Les délibérations

  • Compte administratif 2021 - Budget principal

    Finances
    02 juin 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    02 juin 2022
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau Vauban

    Ressources humaines
    31 mai 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial avec institution d'une Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, et fixation du nombre des représentants titulaires du personnel et de la collectivité

    Ressources humaines
    31 mai 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Briançon et le C.C.A.S. de Briançon

    Ressources humaines
    31 mai 2022
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  • Animation estivale 2022 - Train touristique : tarification

    Tourisme
    31 mai 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réfection / Les Templiers – toiture

    Patrimoine
    31 mai 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réhabilitation / Collégiale St Nicolas

    Patrimoine
    31 mai 2022
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  • Appui financier au ravalement de façades

    Urbanisme
    31 mai 2022
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  • Échanges de caves – 23 av. de la République

    Urbanisme
    31 mai 2022
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  • Acquisition à l’euro symbolique de l’emprise de l’escalier public correspondant à l’accès à la télécabine du Prorel depuis la via Guisane – parcelle AL 372

    Urbanisme
    31 mai 2022
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  • Déclassement des écoles de Fontchristianne et du Fontenil

    Urbanisme
    31 mai 2022
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