Les délibérations

  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    14 mars 2017
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  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    14 mars 2017
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes

    Intercommunalité
    14 mars 2017
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2017

    Divers
    14 mars 2017
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  • Coupe affouagère en régie 2017

    Divers
    14 mars 2017
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  • Programme d'actions Ville d'art et d'histoire 2017 - demandes de subventions

    Patrimoine
    24 janvier 2017
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  • Convention Nanook fort Dauphin.

    Patrimoine
    24 janvier 2017
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  • Archives - Convention de partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon

    Culture
    24 janvier 2017
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  • Bibliothèque - Programme d'actions culturelles 2017 - Demandes de subventions.

    Culture
    24 janvier 2017
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  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2017 – Demandes de subventions.

    Culture
    24 janvier 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel – Actualisation du plan de financement suite à la modificat_1721

    Travaux
    24 janvier 2017
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  • Restructuration du centre technique municipal – Demandes de subventions

    Travaux
    24 janvier 2017
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