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Les délibérations

  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) : PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON SE_1485

    Patrimoine
    15 décembre 2015
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    15 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    15 décembre 2015
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  • PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES.

    15 décembre 2015
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  • DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATIO_1489

    15 décembre 2015
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  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    15 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    15 décembre 2015
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  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    15 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » - AVENANT N°1

    15 décembre 2015
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  • CONVENTION RELATIVE À L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HT) P_1494

    Travaux
    15 décembre 2015
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  • MISE À DISPOSITION DU SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Travaux
    15 décembre 2015
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  • MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016

    Travaux
    15 décembre 2015
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