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Les délibérations

  • DL 20250625_47 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Intercommunalité - Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du Briançonnais au terme des élections municipales de 2026

    Institution et vie politique
    02 juillet 2025
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  • Liste des délibérations CM du 25.06.2025

    01 juillet 2025
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  • Procès-Verbal / CM du 08 avril 2025 (validé en Conseil Municipal du 25 juin 2025)

    01 juillet 2025
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  • DL20250408_46 - Tableau des effectifs actualisation

    Ressources humaines
    17 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_45 - Modernisation du Parc des Sports - Aménagement des abords du gymnase

    Sport
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_44 - Voies SNCF - Acquisition de parcelles (régularisation)

    Urbanisme
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_43 - Via Guisane - Acquisitions foncières

    Urbanisme
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_42 - Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont de Cervières année scolaire 2024-2025

    Affaires Scolaires
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_41 - Refacturation de services dispositif conventionnel avec l'OGEC Carlhian RIPPERT Année 2025

    Affaires Scolaires
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_40 - Stationnement - Création d'un tarif appliqué aux agents Ville & CC du Briançonnaisparking Prorel 1

    Stationnement
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_39 - Travaux de réhabilitation Place de l'Europe Actualisation du plan de financement

    Travaux
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_38 - Travaux de rénovation - galerie Paul Blein & hôtel BERWICK Exonération de droits de place

    Travaux
    16 avril 2025
    Lire la suite


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