Les délibérations

  • PARC 1326 - Convention d'occupation du domaine public - Espace restaurant et cafeteria - Avenant N°1.

    30 septembre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    30 septembre 2020
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  • Vauban Urban Trail 2020 – Versement d’une subvention.

    30 septembre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    30 septembre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 septembre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    30 septembre 2020
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  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    30 septembre 2020
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    30 septembre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    30 septembre 2020
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  • Remplacement d’un représentant au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Institution et vie politique
    30 septembre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    30 septembre 2020
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  • Création d’une commission stationnement.

    Institution et vie politique
    30 septembre 2020
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