Les délibérations

  • Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

    Urbanisme
    30 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

    Urbanisme
    30 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    30 janvier 2018
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  • Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967

    Travaux
    30 janvier 2018
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  • Convention cadre avec EDSB pour l'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité

    Travaux
    30 janvier 2018
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  • Renouvellement de l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon en catégorie 1

    Tourisme
    30 janvier 2018
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et L'association TIGRE pour l'événement « FITDAYS MGEN 2018 »

    30 janvier 2018
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  • MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 50 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    12 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 15 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D_1917

    Baux et conventions
    12 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DU PETR – MAISON DE LA JUSTICE _1918

    Baux et conventions
    12 décembre 2017
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  • ARCHIVES – RESTAURATION ET NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    12 décembre 2017
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    12 décembre 2017
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