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Les délibérations

  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    26 janvier 2016
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  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    26 janvier 2016
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  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    26 janvier 2016
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    26 janvier 2016
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  • DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016

    Finances
    26 janvier 2016
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    26 janvier 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    26 janvier 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRIANCON POUR L'UTILISATION DU PASS-SE_1508

    Social
    26 janvier 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    26 janvier 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    26 janvier 2016
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  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    26 janvier 2016
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  • AMELIORATION ET SECURISATION DE L'ACCES A LA GARE DU TELEPHERIQUE DU PROREL – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    26 janvier 2016
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