Les délibérations

  • Convention de mise à disposition gratuite du gymnase du lycée d'Altitude au profit de la ville de Briançon.

    03 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d'une partie de la parcelle AL/343 au profit du syndicat local des monit_2075

    03 juillet 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    03 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    03 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Délégation
    03 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du SIVU du Randon.

    Délégation
    03 juillet 2018
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  • Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Briançon et la fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'iden_2080

    Divers
    03 juillet 2018
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  • Festival Art et Handicap, édition 2018 - Demande de subvention

    Culture
    15 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    15 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    15 mai 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    15 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    15 mai 2018
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