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Acquisition de parcelles stockées par la Safer et rétrocession partielle à la communauté de communes du Briançonnais.
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Cession des parcelles E n° 1218, 1219 et 1422 à la CCB – Lieu-dit « courte Botte ».
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.
UrbanismeLire la suite26 mars 2019
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Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019
FinancesLire la suite29 janvier 2019
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Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153
Baux et conventionsLire la suite29 janvier 2019
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Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.
CultureLire la suite29 janvier 2019
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Bibliothèque – Equipement mobilier et matériel de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.
CultureLire la suite29 janvier 2019
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Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2019 - Demandes de subventions.
CultureLire la suite29 janvier 2019
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Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.
CultureLire la suite29 janvier 2019
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Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.
DélégationLire la suite29 janvier 2019