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AIDE A L'ORGANISATION DU 37EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 12 AOUT 2012
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MISE À DISPOSITION DU LOT N°107 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON
Baux et conventionsLire la suite30 mai 2012
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TARIF DE LOCATION AU 01ER JUIN 2012 ET MISE A DISPOSITION DE DEUX GARAGES SIS RUE BERMOND-GONNET AU PROFIT DE LA MJC
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: MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWCIK AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES ET DE LA DIRMED
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MISE A DISPOSITION DES BÂTIMENTS DES QUARTIERS COLAUD ET BERWICK AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACTIVIE
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 (DROITE) SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE COODYSEE
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MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05
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FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 01ER AOUT 2012 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_422
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MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR COURT DU FORT DES TÊTES AU PROFIT DU COMMISSARIAT DE POLICE DE BRIANÇON
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