-
Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.
FinancesLire la suite26 novembre 2020
-
Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.
Baux et conventionsLire la suite26 novembre 2020
-
Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.
Affaires généralesLire la suite26 novembre 2020
-
Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.
TravauxLire la suite26 novembre 2020
-
Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.
TravauxLire la suite26 novembre 2020
-
Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA
TravauxLire la suite26 novembre 2020
-
Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.
FinancesLire la suite30 septembre 2020
-
OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.
FinancesLire la suite30 septembre 2020
-
Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.
FinancesLire la suite30 septembre 2020
-
Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.
FinancesLire la suite30 septembre 2020
-
Adhésion à l’association nationale des Maires des stations de montagnes.
DiversLire la suite30 septembre 2020
-
Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.
FinancesLire la suite30 septembre 2020