Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN LOGEMENT T4 SIS AU PAVILLON DU GOUVERNEUR AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LA BONNE ETOILE ».

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CELLO AU SOMMET

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION FAMILIALE BRIANÇONNAISE

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • : EXPOSITION PEINTURES JEAN MILHAU - VIEUX COLOMBIER

    Culture
    04 juillet 2012
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  • EXPOSITION D'AUTOMNE 2012 - CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DU TRIBUNAL

    Culture
    04 juillet 2012
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  • MODIFICATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    04 juillet 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    04 juillet 2012
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  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Culture
    30 mai 2012
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  • FORTS EN FETE 2012

    Culture
    30 mai 2012
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