Les délibérations

  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    30 septembre 2020
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  • Études préalables à la réalisation de tronçons des voies douces Via Guisane et Via Clarée.

    Travaux
    30 septembre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Jean Moulin – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    30 septembre 2020
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  • Reprise du revêtement de chaussée de la rue Joseph Silvestre entre les ronds-points des Toulouzannes et Faure-Geors – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    30 septembre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    30 septembre 2020
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  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    30 septembre 2020
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  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale d’accessibilité.

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    28 juillet 2020
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