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Convention entre la Région et la commune pour la prise en charge des élèves de sa compétence sur les services de transports scolaires régionaux.
TransportsLire la suite30 septembre 2020
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Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Institution et vie politiqueLire la suite30 septembre 2020
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Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°466.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°47.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.
CultureLire la suite30 septembre 2020
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ZAC Cœur de ville - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information
CultureLire la suite30 septembre 2020
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Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.
PatrimoineLire la suite30 septembre 2020
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Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.
UrbanismeLire la suite30 septembre 2020
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Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de la Salle les Alpes, le Monêtier les Bains et Saint Chaffrey pour la réalisation de l’action «identification de la station, amélioration et sécurisation des flux par une signalétique dynamique»
TravauxLire la suite30 septembre 2020