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Les délibérations

  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC - LE JOUGLARET

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT N° 1 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N° MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°2 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°3 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mai 2013
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