Les délibérations

  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    15 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA FIN DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE BRIANCONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    15 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    15 décembre 2015
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  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    15 décembre 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    15 décembre 2015
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    15 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    Finances
    15 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME.

    Finances
    15 décembre 2015
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  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

    Finances
    15 décembre 2015
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    15 décembre 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    15 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANCON, LA VILLE DE TRELAZE, ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    15 décembre 2015
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