1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DEL 2024.11.06-147b - Annexe Arrêt du PLU - Rapport de présentation

    Urbanisme
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-147a - Annexe Arrêt du PLU - Procédure

    Urbanisme
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06/157 - Mise en œuvre du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes - Convention entre la Ville et le CDG 05

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • Liste des délibérations Conseil municipal du 06 novembre 2024

    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-158 RH - Arbre de Noël 2024 des enfants des agents municipaux

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • Procès-Verbal CM du 18 septembre 2024 signé

    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-156 RH - Adhésion au service prévention des risques professionnels du CDG 05

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-155 RH - Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque prévoyance

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-154 RH - Adhésion au service de santé au travail

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-149 URBANISME - Patrimoine mondial UNESCO zone tampon projet de Périmètre Délimité des Abords

    Urbanisme
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-153 RH - Tableau des effectifs actualisation

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.11.06-152 URBANISME - Déclassement d’une emprise de 9 m² du domaine public communal Fontchristianne

    Urbanisme
    13 novembre 2024
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page