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Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 juillet 2023

    11 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association organisatrice du Mondial de l’escalade

    11 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : convention de mise à disposition

    11 juillet 2023
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  • Forfait communal : Convention type / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    11 juillet 2023
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  • Modification du tableau des emplois

    Ressources humaines
    11 juillet 2023
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  • Dispositif de service minimum

    Ressources humaines
    11 juillet 2023
    Lire la suite

  • Comptoir des ventes : actualisation du catalogue

    Patrimoine
    11 juillet 2023
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  • Médiations culturelles : actualisation des tarifs

    Patrimoine
    11 juillet 2023
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  • Via Guisane : demande de subvention à l’État au titre du Fonds Vert

    Travaux
    11 juillet 2023
    Lire la suite

  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    11 juillet 2023
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  • Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463

    Urbanisme
    11 juillet 2023
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  • Place Jean JAURES : régularisation d’emprises sur domaine public

    Urbanisme
    11 juillet 2023
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