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Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    15 novembre 2022
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  • Forfait communal – École de Cervières / Convention 2022-2023

    Affaires Scolaires
    15 novembre 2022
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  • Dispositif de verbalisation des déjections canines

    Police municipale
    15 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Tir Sportif Nordic Briançon

    15 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir

    15 novembre 2022
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  • Mise à disposition du domaine privé : lots n°51 et 52 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association Les Pêcheurs Briançonnais

    Baux et conventions
    15 novembre 2022
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  • Mise à disposition du domaine privé : lots n°48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association Atelier Cyclonique

    Baux et conventions
    15 novembre 2022
    Lire la suite

  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux Via Guisane

    Finances
    15 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux rue Barthélémy CHAIX

    Finances
    15 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - Ajustement des AP/CP

    Finances
    15 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - décision modificative n°3

    Finances
    15 novembre 2022
    Lire la suite

  • Budget Annexe M4 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement – décision modificative n°2

    Finances
    15 novembre 2022
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